Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLARECART
CLARES EQUIPMENT LIMITED (société régie selon les lois britanniques)

Numéro de dépôt :
1541274
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1999

Présentation de la marque CLARECART

Déposée le 12 juillet 1989 par CLARES EQUIPMENT LIMITED (société régie selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLARECART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLARES EQUIPMENT LIMITED (société régie selon les lois britanniques), domicilié(e) Parkwood Estate, WELLS Somerset, BA5 1UT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque CLARECART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARECART est expirée depuis le 12 juillet 1999.

CLARES EQUIPMENT LIMITED (société régie selon les lois britanniques a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


CLARES EQUIPMENT LIMITED (société régie selon les lois britanniques) - Parkwood Estate, WELLS Somerset, BA5 1UT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 11 août 1994 - Transmission de propriété n°175468 - Publication au BOPI 1994-08-11

Inscription le 11 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175467 - Publication au BOPI 1994-08-11

Palettes de manutention, récipients, paniers, conteneurs, trémies, étagères, tablettes de rangement et de support, rayonnages, pieds et bâtis de support, boîtes et caisses, paniers adaptés pour pouvoir être empilés les uns dans les autres, tous ces produits étant destinés à l'entreposage et à la présentation de marchandises et/ou au transport de marchandises;appareils et machines de levage, d'empilage, de manutention, de chargement et de déchargement;transporteurs et bandes transporteuses; diables, chariots élévateurs, draisines, paniers à roulettes, conteneurs à roulettes, tous ces produits étant destinés à l'entreposage, à la manutention et au transport de marchandises

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.